Bienvenue sur le site Web de XE.com Inc. (XE.com). Pour tirer pleinement parti de ce site Web, il est conseillé d'utiliser un navigateur récent.

L'utilisation du présent site Web et des informations qui l'accompagnent, y compris, sans s'y limiter, le service de mise à jour par e-mail de XE.com, vous est proposée sous réserve d'acceptation des présentes Conditions d'utilisation, de notre Politique de confidentialité et des autres avis figurant sur le présent site Web. En utilisant le présent site Web ou tout contenu présenté dans l'une ou toutes les zones du site Web, vous signifiez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions d'utilisation, notre Politique de confidentialité ainsi que les autres avis figurant sur le présent site Web. Si vous refusez de respecter ces conditions, vous n'avez pas le droit d'accéder à nos données sur les devises, nos services ou notre site Web ni de les utiliser. Nous vous conseillons d'imprimer les présents documents afin d'en conserver une trace.

XE.com se réserve le droit, à son entière discrétion, de modifier, ajouter ou retirer tout article et toute condition dans les présentes Conditions d'utilisation, sans préavis et sans responsabilité envers vous. Toute modification apportée à ces conditions d'utilisation prendra effet immédiatement après la publication desdites modifications sur le présent site Web. La version la plus récente de ces conditions d'utilisation est disponible en permanence à l'adresse http://www.xe.com/legal/. Vous acceptez de consulter régulièrement les présentes Conditions d'utilisation et vous acceptez qu'à chaque fois que vous utiliserez ce site Web ultérieurement, vous signifierez avoir accepté lesdites modifications. La plus récente modification des présentes Conditions d'utilisation remonte au 1er avril 2005.

Le présent site Web a une vocation purement informative et ne saurait en aucun cas constituer une source de renseignements spécifiques concernant le commerce, la finance, les investissements, la comptabilité, les impôts ou la loi. Il vous est proposé uniquement dans le cadre de votre utilisation personnelle et non commerciale et non pas à des fins de revente, de distribution, d'affichage ou de représentation en public, ou de tout autre usage de votre part, quel qu'en soit le format ou les modalités. Sauf mention contraire figurant sur le présent site Web, vous pouvez afficher, télécharger, archiver et imprimer un exemplaire unique de toute information figurant sur le présent site Web ou distribuée d'une autre manière par XE.com, pour un usage personnel et non-commercial, à condition de respecter les Règles de conduite et les impératifs d'utilisation figurant dans le présent document.

XE.com a mis en œuvre toutes ses ressources afin d'obtenir les informations les plus valides à l'heure actuelle, y compris les informations liées aux taux de change, sachant que ces informations sont complexes et sujettes à des modifications rapides. Par conséquent, nous ne garantissons pas la précision, la validité, la fiabilité ou l'exhaustivité des informations figurant sur le présent site Web ou pouvant être téléchargées ou trouvées à partir du présent site Web.

Les performances du présent site Web ainsi que toutes les informations qui y figurent, ou qui peuvent y être téléchargées ou trouvées, vous sont proposées "telles quelles", sans aucune autre garantie que ce soit, y compris les garanties implicites ou les garanties de commercialisation, d'adaptation à usage particulier ou de non-infraction envers les droits d'une tierce partie. XE.com rejette toute responsabilité en ce qui concerne les problèmes ou les dysfonctionnements d'ordre technique affectant tout réseau ou ligne téléphonique, système informatique en ligne, serveur, fournisseur d'accès Internet, équipement informatique, logiciel ou toute combinaison de ces éléments, y compris toute blessure ou dégâts affectant votre ordinateur ou celui d'un tiers suite à l'utilisation du présent site Web.

XE.com se réserve le droit, à son entière discrétion, de modifier, d'interdire l'accès ou de retirer, de manière permanente ou temporaire tout ou partie du présent site Web ou de toute information y figurant, sans préavis et sans responsabilité envers vous.

En tant que visiteur sur notre site Web, vous reconnaissez que si vous utilisez les informations figurant sur le présent site Web, vous le faites entièrement à vos propres risques. XE.com et ses fournisseurs de données ne sauraient en aucun cas accepter la moindre responsabilité en cas de dommages directs, indirects, accessoires ou exemplaires résultant de l'utilisation que vous ferez du présent site Web ou de ses performances, même si XE.com ou ses fournisseurs ont été informés de la possibilité de tels dommages.

Vous avez lu et vous acceptez toutes les conditions générales de notre Politique de confidentialité, qui se trouve à l'adresse suivante : http://www.xe.com/xenon/privacy.htm.

La transmission de données ou d'informations (y compris les communications par e-mail) sur Internet ou d'autres réseaux en accès public n'est pas sécurisée et peut faire l'objet de pertes, d'interceptions ou de modifications lors de la transmission. Par conséquent, nous rejetons toute responsabilité en cas de dommages subis par vous ou de dépenses dont vous pourriez faire l'objet suite à une transmission de données sur Internet ou sur un autre réseau en accès public, telle que les échanges d'e-mails avec nous (y compris les messages qui comprennent des informations confidentielles vous concernant). Nous ferons tout notre possible, dans des limites raisonnables sur le plan commercial, pour préserver la confidentialité des données que vous nous fournirez et pour traiter ces informations conformément à notre Politique de confidentialité. Toutefois, en aucun cas les informations que vous nous fournirez seront considérées comme confidentielles, généreront pour nous des obligations fiduciaires envers vous, ou créeront une responsabilité pour nous envers vous si nous divulguons par inadvertance ces informations ou si un tiers y accède sans notre consentement.

Vous acceptez de respecter les lois et les règlements applicables lors de l'utilisation du présent site Web. En outre, vous acceptez de ne pas :

1. charger, publier ou transmettre sur ou par le biais du présent site Web un contenu :
   1. illégal, insultant, menaçant, nuisible, obscène, diffamatoire ou inacceptable quelque façon que ce soit ;
   2. qui pourrait constituer une violation des droits de propriété intellectuelle, des droits de confidentialité, des droits publicitaires ou d'autres droits propriétaires de tiers ;
   3. comportant des virus, des chevaux de Troie, des bombes à retardement ou d'autres programmes ou éléments nuisibles ;
2. perturber, placer des charges non raisonnables ou excessives ou tenter d'accéder illicitement à toute section de notre site Web, ses systèmes informatiques, serveurs ou réseaux ;
3. nous fournir des informations erronées vous concernant, vous faire passer pour quelqu'un d'autre que vous ou tenter de tromper des tiers sur votre identité ou l'origine d'un contenu, d'un message ou d'une autre forme de communication ;
4. transmettre des pourriels, des chaînes de lettres, ainsi que des e-mails en masse non sollicités ou des messages duplicatifs ;
5. recueillir des informations sur les utilisateurs de notre site Web sans leur consentement ou d'extraire systématiquement des données ou des champs de données, y compris, sans s'y limiter, les données financières et les adresses e-mail ;
6. vendre l'accès à, ou l'utilisation du, présent site Web, notamment tout le contenu y figurant, ou pouvant être téléchargé ou trouvé à partir du présent site Web, sauf dans les cas expressément autorisés par écrit par XE.com ;
7. redistribuer tout contenu, y compris les données financières que nous fournissons de quelque manière que ce soit, notamment par le biais de publication de documents, d'envoi de fax, de pages Web, d'e-mail, de forums de discussion sur Internet ou tout autre service ou méthode électronique ou sur papier ;
8. modifier intentionnellement le format dans lequel nous fournissons les données financières ou tenter de contourner les interfaces normales relatives à ce type de données ; et
9. intégrer ou importer dans un service informatique (qu'il soit sur le Web ou non), dans des fichiers de données ou dans des logiciels d'application des données financières que nous fournissons, y compris, sans que cette liste soit exhaustive, des systèmes de comptabilité et de paiement d'employés, sauf dans les cas expressément autorisés par écrit par XE.com.

En chargeant, publiant ou transmettant un contenu sur ou par le biais de notre site Web, vous accordez à nous, nos héritiers et ayant-droits, une licence mondiale non-exclusive, perpétuelle, exempte de royalties et non-révocable, d'utilisation ou de distribution de ce contenu d'une manière autre que celle qui est présentée dans notre politique de confidentialité.

Vous acceptez de dégager notre responsabilité, de nous défendre et de nous préserver ainsi que nos filiales, partenaires commerciaux, directeurs, représentants, directeurs, employés et agents de toutes pertes, responsabilité, réclamation, demande, dommages et dépenses (y compris les frais juridiques raisonnables) revendiqués par une tierce partie et résultant de l'utilisation que vous ferez du présent site Web ou de votre non-respect des présentes Conditions d'utilisation. Nous nous réservons le droit d'assurer la défense et le contrôle exclusifs de toute affaire assujettie à une indemnisation de votre part, ce qui n'annule en aucun cas vos obligations de responsabilité.

Les liens vers d'autres sites Web et références à des produits et services proposés par des tierces parties sont fournis uniquement à titre informatif et ne représentent en aucun cas une recommandation ou une approbation de notre part envers (i) les organisations responsables de ces sites Web ; (ii) le contenu, les politiques de confidentialité ou les autres conditions d'utilisation en vigueur sur ces site Web ; ou (iii) des produits et services proposés par ces tierces parties. Dans la mesure où nous n'exerçons aucun contrôle et aucune responsabilité sur les sites Web et les contenus proposés par d'autres organisations, ou pour les produits et services proposés par des tierces parties, nous rejetons toute responsabilité concernant l'utilisation que vous ferez de ces éléments. Vous reconnaissez et acceptez que cette utilisation se fera entièrement à vos propres risques.

XE, XE.COM, UNIVERSAL CURRENCY CONVERTER, les logos rotatifs "X" et ceux des devises, ainsi que tous les autres signes distinctifs de XE Corporation sont des marques et des noms de marque et sont la propriété exclusive de XE Corporation. Toute utilisation non autorisée de ces marques est illégale. Les autres marques figurant sur le présent site Web sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Tout le contenu du présent site Web (y compris sans que cette liste soit exhaustive, tous les programmes, les binaires compilés, l'agencement de l'interface, le texte de l'interface, la documentation et les graphismes) est la propriété de XE.com, soumise aux droits d'auteur, et il est protégé par les lois internationales sur les droits d'auteur. Vous pouvez utiliser le contenu du présent site Web uniquement dans le cadre d'un usage personnel, non-commercial, comme le définissent les présentes Conditions d'utilisation, mais vous ne pouvez pas les utiliser hors contexte ni les présenter d'une manière discriminatoire ou fallacieuse. Nous réservons tout droit qui ne vous est pas expressément concédé.

Notre politique consiste à respecter toutes les lois sur la propriété intellectuelle et à agir rapidement après avoir reçu une notification de violation. Si vous estimez que vos travaux ont été reproduits sur le présent site Web d'une manière qui constitue une violation des droits d'auteur, veuillez nous envoyer une notification de violation de droits d'auteur contenant tous les renseignements suivants :

1. Une signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du propriétaire des droits d'auteur dans le cadre de la plainte.
2. L'identification de l'œuvre bénéficiant de droits d'auteur qui fait l'objet de la violation.
3. L'identification des éléments de notre site Web qui constituent une violation ou qui font l'objet d'une activité constituant une violation.
4. L'adresse, le numéro de téléphone ou l'adresse e-mail du plaignant.
5. Une déclaration indiquant que le plaignant estime de bonne foi que l'utilisation des éléments qui a donné lieu à la plainte est prohibée par le propriétaire des droits d'auteur, son agent ou la loi.
6. Une déclaration assermentée que les informations figurant dans la notification de violation des droits d'auteur sont valides, et que le plaignant est autorisé à agir au nom du propriétaire des droits qui font l'objet d'une violation.

Les notifications de violation de droits d'auteur doivent être envoyées à :

XE.com
1145 Nicholson Rd · Suite 200
Newmarket · Ontario · L3Y 9C3
Canada
À l'attention de : Intellectual Property Manager
Fax : +1 416 214·5607
E-mail : copyright@xe.com

IMPORTANT : XE.com est déterminée à proposer ses services dans le plus grand nombre de langues possible. Cependant, notre société est basée au Canada et notre personnel est anglophone. Nous ne pouvons malheureusement correspondre qu'en anglais.

Si une provision des présentes Conditions d'utilisation est jugée non avenue ou impossible à faire appliquer par un tribunal compétent, cette provision sera appliquée dans les limites prévues par la loi en vigueur, le reste des provisions des présentes Conditions d'utilisation restant entièrement valides. Aucune dérogation d'une provision des présentes Conditions d'utilisation ne saurait constituer une dérogation ultérieure ou continue de cette provision ou de toute autre provision des présentes Conditions d'utilisation.

Vous acceptez que les présentes Conditions de vente, notre Politique de confidentialité et divers avis figurant sur le présent site Web ont été rédigés en anglais. Même si des traductions en diverses langues des documents qui précèdent peuvent être disponibles, ces documents peuvent ne pas être à jour ou exhaustifs. Par conséquent, vous acceptez qu'en cas de conflit entre la version en langue anglaise des documents qui précèdent et toute traduction de ce document, la version anglaise de ces documents prévaudra.

Les présentes Conditions d'utilisation sont régies par et doivent être interprétées conformément à la législation de la Province d'Ontario et les lois canadiennes applicables, sans tenir compte de ses provisions de conflits de lois. Les parties acceptent la seule juridiction des tribunaux de Toronto, Ontario, Canada.

Si vous avez des questions ou des problèmes relatifs aux présentes Conditions d'utilisation, n'hésitez pas à nous contacter par e-mail à l'adresse currency@xe.com.